Pouvez-vous tenir compte des réductions pour calculer votre avantage de toute nature privé pour la voiture ?

Votre société achète une nouvelle voiture de société sur laquelle elle obtient une réduction intéressante, p.ex. grâce à une promotion lors d'un salon automobile ou grâce à une remise flotte. Vous pouvez également utiliser cette voiture à titre privé et êtes imposé, à titre personnel, sur un avantage de toute nature (ATN) forfaitaire. Pouvez-vous alors tenir compte de cette réduction pour diminuer votre ATN

Pouvez-vous tenir compte des réductions pour calculer votre avantage de toute nature privé pour la voiture ?

Votre ATN est calculé sur la base de la valeur catalogue de la voiture, compte tenu de son âge et de ses émissions de CO₂. Cette valeur catalogue correspond au prix du véhicule à l’état neuf lors d’une vente à un particulier, options et TVA comprises, mais sans tenir compte des réductions. Une réduction personnelle ou une remise flotte ne diminue donc, en principe, pas votre ATN.

Une exception s’applique toutefois aux réductions générales de prix. Si le constructeur ou l’importateur a repris un prix promotionnel temporaire, p.ex. à l’occasion du Salon de l’auto, comme nouveau prix catalogue et que ce prix s’applique également aux particuliers, vous pouvez utiliser ce prix inférieur (FAQ voitures de société, n° 28). Si vous souhaitez appliquer un prix promotionnel inférieur, conservez la liste de prix ou la brochure publicitaire démontrant qu’il était également applicable aux particuliers.

Il en va de même pour les packs d’options proposés à un prix avantageux, pour autant qu’ils figurent comme tels dans la liste de prix officielle et soient accessibles à tous.